Le prochain conseil municipal se tiendra

JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 A 19H A LA SALLE MULTIFONCTIONS

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
  2. Délégation du conseil municipal à Madame le Maire concernant l’admission des créances en non-valeur
  3. Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter le fonds de concours Petit Patrimoine auprès de Quimperlé Communauté – changement portes chapelle Notre Dame du Folgoët
  4. Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter le fonds de concours Commerce auprès de Quimperlé Communauté
  5. Autorisation donnée à Madame le Maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec le porteur de projet boulangerie
  6. Décision modificative n°2 – BP 2023 Commune
  7. Audit énergétique de bâtiments publics : Mairie
  8. Travaux : éclairage public – cheminement piéton terrain des sports / EP-2022-136-1 / programme 2023
  9. Demande de subvention Pacte Finistère Volet 1
  10. Demande de subvention Pacte Finistère Volet 2
  11. Demande de subvention DETR
  12. Décision modificative n° 1 – BP 2023 Lotissement des Lilas
  13. Urbanisme : Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) : Débat sur les orientations
  14. Pacte financier et fiscal
  15. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 19 juin 2023
  16. Motion EHPAD
  17. Rapport annuel SDEF
  18. Questions diverses