Prochaine réunion du Conseil Municipal

JEUDI 9 DÉCEMBRE 2021 A 19H45

A LA SALLE MULTIFONCTIONS

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Nouveau lieu de réunion du conseil municipal
  2. Décision modificative n° 2 – BP 2021 Commune
  3. Autorisation donnée à Madame le Maire d’engager, mandater et liquider des dépenses d’investissement en 2022 avant le vote du budget
  4. Tarifs communaux 2022
  5. Créances admises en non-valeur
  6. Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter le fonds de concours Petit patrimoine
  7. Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter le fonds de concours Commerce
  8. Autorisation donnée à Madame le Maire de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public avec le porteur de projet commerce
  9. Election des représentants du conseil municipal au CCAS
  10. Commissions extérieures
  11. Nouvelles dénominations de l’espace salle multifonctions
  12. Attributions de compensation : intégration des mutualisations
  13. Validation de la Convention Territoriale Globale et du Projet Social de Territoire
  14. Questions diverses.

La réunion sera précédée à 19h30 d’une présentation de l’association « Le Souvenir Français ».

La séance sera organisée dans le respect des règles sanitaires. Pour cette raison, l’accès du public à la séance sera restreint.